Année 2018

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- 2018-058 Portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique sur la commune de Bernières-sur-Mer

 

- AM 2018-057 Arrêté interdisant temporairement le stationnement du parking de la mairie et règlementant la circulation pour les travaux de mise en accessibilité du relais d'assistantes maternelles et de la mairie

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- AM 2018-051 Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Fabrique

 

- AM 2018-050 Arrêté règlementant temporairement la circulation 119 rue Charles de Gaulle

 

 

- AM 2018-049 Arrêté modifiant la circulation et le stationnement lors du Marathon de la Liberté dimanche 10 juin 2018

 

​- AM 2018-048 Arrêté règlementant les périodes et horaires de surveillance des zones de baignade balisées et l'ouverture du poste de surveillance et de secours pour la saison 2018

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- AM 2018-042 Arrêté temporaire réglementant la circulation Chemin rural de la rive à Tailleville et Chemin de la grande voie

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- AM 2018-034 Arrêté temporaire de circulation rue Léopold Hettier

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- AM 2018-032 Arrêté interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue Anatole Duval et rue de la Roche du Levant

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- AM 2018-031 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental TrèsHaut Débit ((avenue Moulin à Vouède, rue Abbé Blin, angle rue du Grand Champ, angle avenue du Camp de Pie)

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- AM 2018-030 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental Très Haut Débit (rue Achille-Henri Min)

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- AM 2018-029 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier Départemental pour le déploiement du réseau départemental Très Haut Débit (Avenue du Littoral)

 

- AM 2018-028 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental Très Haut Débit (rue Anatole Duval)

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- AM 2018-025 Arrêté temporaire de circulation rue du Régiment de la Chaudière

 

- AM 2018-024 Arrêté temporaire de circulation Voie du Débarquement

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- AM 2018-018 Arrêté temporaire de circulation Chemin de la Grande Voie

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- AM 2018-012 Arrêté temporaire de circulation avenue du Bouquet

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- AM 2018-007 Arrêté temporaire de circulation rue de la Corderie

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- AM 2018-002 Arrêté temporaire de circulation Voie du Débarquement

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Année 2017

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- AM 2017-162 Arrêté règlementant la circulation et le stationnement de rues communales pour embrasement de l'église le samedi 16 décembre 2017

 

- AM 2017-158 Arrêté interdisant le stationnement parking Place du 6 Juin

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- AM 2017-147 Arrêté interdisant temporairement la circulation Route de Bény

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- AM 2017-145 Arrêté interdisant le stationnement des camping-cars parking rue du marais

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- AM 2017-140 Arrêté prescrivant la tenue d'une enquête publique unique

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- AM 2017-136 Arrêté municipal de circulation et d'occupation du domaine public pour la société Naixia, en vue d'installer les décors d'illuminations de fin d'année

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- AM 2017-135 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue du Général Leclerc

 

- AM 2017-129 Arrêté temporaire de circulation rue Maréchal Montgommery - rue du Général Leclerc - rue du Régiment de la Chaudière - rue Berthelemy

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- AM 2017-125 Règlementation du sens de circulation de la rue du Marais

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- AM 2017-123 Règlementation du régime de priorité du carrefour de la rue Royal Berkshire Regiment avec la rue de la Mare

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- AM 2017-122 Arrêté entretien des cours d'eau sur la commune de Bernières-sur-mer

 

- AM 2017-110 Portant interdiction de baignade

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- AM 2017-085 Portant autorisation de pose d'une nacelle sur la voie publique

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- AM 2017-078 Réglementant l'occupation du domaine public le stationnement ou l'arrêt de véhicules 85 rue Montauban

 

- AM 2017-067 Arrêté temporaire de circulation rue des Queen's Own Rifles of Canada

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- AM 2017-066 Réglementant temporairement la circulation au 318 rue Royal Berkshire Regiment

 

​- AM 2017-063 Portant réglementation d'un tir d'artifice de divertissement

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- AM 2017-062 Interdisant la circulation et le stationnement rue de l'Eglise et sur le parking

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- AM 2017-061 Règlementant l'occupation du domaine public le stationnement ou l'arrêt de véhicules 273 rue du Général Leclerc

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- AM 2017-060 Interdisant temporairement le stationnement rue du Général de Gaulle Carrefour avec la rue du Maréchal Foch

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​​- AM 2017-059 Réglementant l'occupation du domaine public, le stationnement ou l'arrêt de véhicules 39 rue Royal Berkshire Regiment du 2 mai au 30 juin 2017

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- AM 2017-058 Interdisant le stationnement des camping-cars 130 rue Maréchal Montgomery

 

- AM 2017-057 Interdisant le stationnement sur le parking de la mairie 51 rue Hervé Leguillon

 

- AM 2017-056 Interdisant le stationnement sur le parking de l'ancienne mairie rue Achille Henri Min

 

​- AM 2017-055 Interdisant temporairement le stationnement et la circulation rue de la Crieux

 

- AM 2017-048 Interdisant temporairement la circulation et le stationnement rues A. Duval et de la Roche du Levant

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- AM 2017-047 Interdisant la circulation rue Victor Tesnière

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- AM 2017-046 Interdisant le stationnement parking place du 6 Juin

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- AM 2017-041 Règlementant temporairement le stationnement et la vitesse chemin de la Grande Voie

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- AM 2017-040 Règlementant l'occupation du domaine public, le stationnement ou l'arrêt des véhicules 39 rue du Royal Berkshire Regiment

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- AM 2017-034 Interdisant le stationnement et la circulation carrefour Victor Tesnière et Voie du Débarquement

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- AM 2017-028 Sauvegarde de la voirie neuve rue de la Crieux

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- AM 2017-027 Interdisant temporairement le stationnement et la circulation chemin Sauvegrain

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- AM 2017-026 Règlementant temporairement la circulation rue Victor Tesnière

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- AM 2017-020 Interdisant temporairement le stationnement et la circulation rue de la Crieux

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- AM 2017-017 Interdisant temporairement le stationnement parking rue Victor Tesnière

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